Déposée le 19 février 2004 par la Société Anonyme (SA) MONTS D'OR PARTICIPATIONS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Jardin d'essences® » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTS D'OR PARTICIPATIONS domicilié(e) 17 chemin du Gravier Blanc,69330 MEYZIEU - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 099 719 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France.
La marque Jardin d'essences® a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274761.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin d'essences® est expirée depuis le 19 février 2014.
MONTS D'OR PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : SENTEUR ET BEAUTE
MONTS D'OR PARTICIPATIONS, Société Anonyme - 17 chemin du Gravier Blanc,69330 MEYZIEU - 69330 - France - SIREN 434099719
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON - 69006 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Inscription le 27 octobre 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°401921 - Publication au BOPI 2004-10-27
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509755 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Savons, perles de bain, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, gel douche, bains moussants, laits corporels, crèmes et lotions pour la peau et les cheveux, shampoings, déodorants à usage personnel ; produits cosmétiques pour le soin de la peau et des cheveux ; pots pourris odorants ; bougies parfumées ; encens ; pierres ponces ; huiles pour le massage ; produits pour parfumer le linge. Ciseaux, ciseaux à ongles ; pinces à épiler, limes, limes à ongles, coupe-ongles. Peignes et éponges, éponges de toilette, éponges abrasives pour la peau, vaporisateurs de parfum, poudriers non en métaux précieux ; pinceaux, brosses pour le maquillage ; brosses pour les ongles ; ustensiles de toilette, nécessaires de toilette.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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