Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Soind'Argil
MONTS'ARGIL, SAS

Numéro de dépôt :
3758959
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/08/2020
Soind\'Argil de MONTS\'ARGIL

Présentation de la marque Soind'Argil

Déposée le 5 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS'ARGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Soind'Argil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS'ARGIL domicilié(e) 34 Rue du Bois Blanc - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 731 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTS'ARGIL domicilié(e) 34 Rue du Bois Blanc - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque Soind'Argil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Soind'Argil est expirée depuis le 5 août 2020.

MONTS'ARGIL a également déposé les autres marques suivantes : Equit'Argil , Monts'Argil


MONTS'ARGIL, SAS - 34 Rue du Bois Blanc - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 518731765


MONTS'ARGIL - 34 Rue du Bois Blanc - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement avec modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène pour êtres humains ou pour animaux.