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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS'ARGIL
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Equit'Argil
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Equit'Argil
MONTS'ARGIL, SAS

Numéro de dépôt :
3758962
Date de dépôt :
05/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2020
Equit\'Argil de MONTS\'ARGIL

Présentation de la marque Equit'Argil

Déposée par voie électronique le 5 août 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS'ARGIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Equit'Argil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-36 du 10 septembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTS'ARGIL domicilié(e) 34 Rue du Bois Blanc 85160 Saint Jean de Monts - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 731 765 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTS'ARGIL domicilié(e) 34 Rue du Bois Blanc 85160 Saint Jean de Monts - France.

La marque Equit'Argil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3758962.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Equit'Argil est expirée depuis le 5 août 2020.

MONTS'ARGIL a également déposé les autres marques suivantes : Soind'Argil , Monts'Argil


MONTS'ARGIL, SAS - 34 Rue du Bois Blanc 85160 Saint Jean de Monts - France - SIREN 518731765


MONTS'ARGIL - 34 Rue du Bois Blanc 85160 Saint Jean de Monts - France


Publication - Publication le 10 sept. 2010 au BOPI 2010-36

Enregistrement sans modification - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Toilettage d'animaux.