Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON “ N ” ON
MONTREUIL Sylvain

Numéro de dépôt :
3301319
Date de dépôt :
05/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
05/07/2014
ON “ N ” ON de MONTREUIL Sylvain

Présentation de la marque ON “ N ” ON

Déposée le 5 juillet 2004 par MONTREUIL Sylvain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « ON “ N ” ON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-33 du 13 août 2004.

Le déposant est MONTREUIL Sylvain domicilié(e) 26 route du Bigot,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTREUIL Sylvain domicilié(e) 26 route du Bigot,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France.

La marque ON “ N ” ON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3301319.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON “ N ” ON est expirée depuis le 5 juillet 2014.

MONTREUIL Sylvain a également déposé les autres marques suivantes : FREESTYLE YOUR LIFE , SILKY 21 , 21 SOLUTIONS


MONTREUIL Sylvain - 26 route du Bigot,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France


MONTREUIL Sylvain - 26 route du Bigot,38400 ST MARTIN D'HERES - 38400 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-50

Publication - Publication le 13 août 2004 au BOPI 2004-33

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messagerie électronique. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs ; production de films sur bandes vidéos ; location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles ; micro-édition.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.