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Marques déposées par la société MONTREUIL Pascale Suzanne Hélène
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TOUTOU TOILETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTOU TOILETTE
MONTREUIL Pascale Suzanne Hélène

Numéro de dépôt :
96619420
Date de dépôt :
29/03/1996
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/03/2006

Présentation de la marque TOUTOU TOILETTE

Déposée le 29 mars 1996 par la société MONTREUIL Pascale Suzanne Hélène auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TOUTOU TOILETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-19 du 10 mai 1996.

Le déposant est la société MONTREUIL Pascale Suzanne Hélène domicilié(e) 110 rue du Gal de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 897 413 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTREUIL Pascale - France.

La marque TOUTOU TOILETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOUTOU TOILETTE est expirée depuis le 29 mars 2006.


MONTREUIL Pascale Suzanne Hélène - 110 rue du Gal de Gaulle, 59110 LA MADELEINE - France - SIREN 349897413


MONTREUIL Pascale - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-37

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

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