Déposée le 23 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOCADE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-23 du 4 juin 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montres Michel HERBELIN Alexandra Millot - France.
La marque TOCADE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99788967.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme) - 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France
Montres Michel HERBELIN Alexandra Millot - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41
Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23
Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique porte-mines, crayons, porte crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles) Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (cuir et imitations du cuir) non compris dans d'autres classes, à savoir portefeuilles, sacs à main, sacs de voyages, malles et valises ; parapluies, selleries.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
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