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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN
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SIGNE PARTICULIER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIGNE PARTICULIER
MONTRES MICHEL HERBELIN, société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, CHARQUEMONT (Doubs).

Numéro de dépôt :
1323780
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
SIGNE PARTICULIER de MONTRES MICHEL HERBELIN

Présentation de la marque SIGNE PARTICULIER

Déposée le 19 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIGNE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SIGNE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323780.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIGNE PARTICULIER est expirée depuis le 19 septembre 1995.

MONTRES MICHEL HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : MH MICHEL HERBELIN , ATTELAGE , MICHEL HERBELIN , GALICE , MICHEL HERBELIN , UN SIGNE PARTICULIER , HERBELIN NEWPORT EOLIA , SILHOUETTE , AQUARELLE , ARCADES


MONTRES MICHEL HERBELIN, société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, CHARQUEMONT (Doubs). - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie, Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.