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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN
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PALATINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALATINE
Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
99787945
Date de dépôt :
19/04/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/04/2009

Présentation de la marque PALATINE

Déposée le 19 avril 1999 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PALATINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montres Michel HERBELIN Alexandra MILLOT - France.

La marque PALATINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALATINE est expirée depuis le 19 avril 2009.

Montres Michel HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : MH MICHEL HERBELIN , ATTELAGE , MICHEL HERBELIN , GALICE , MICHEL HERBELIN , UN SIGNE PARTICULIER , HERBELIN NEWPORT EOLIA , SILHOUETTE , AQUARELLE , ARCADES


Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme) - 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France


Montres Michel HERBELIN Alexandra MILLOT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-40

Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22

Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes, et portes plumes y compris les plumes et les portes plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matière plastique, porte-mines, crayons, instruments d'écriture à savoir marqueurs, cartouches et recharges d'encre, encres, articles de papeterie et articles de bureau (à l'exception des meubles).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.