MONTRES MICHEL HERBELIN, société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, CHARQUEMONT (Doubs).
Numéro de dépôt :
1323778
Date de dépôt :
19/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/1995
Présentation de la marque LE SIGNE PARTICULIER
Déposée le 19 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE SIGNE PARTICULIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.
La marque LE SIGNE PARTICULIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1323778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTRES MICHEL HERBELIN, société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, CHARQUEMONT (Doubs). - France
SODEMA - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-09
Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes peaux d'animaux, malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Publicité et affaires.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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