Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIPLOMATE
Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3118354
Date de dépôt :
28/08/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/08/2011

Présentation de la marque DIPLOMATE

Déposée le 28 août 2001 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DIPLOMATE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-40 du 5 octobre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Montres Michel HERBELIN Mme MOUGIN Alexandra - France.

La marque DIPLOMATE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3118354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIPLOMATE est expirée depuis le 28 août 2011.

Montres Michel HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : MH MICHEL HERBELIN , ATTELAGE , MICHEL HERBELIN , GALICE , MICHEL HERBELIN , UN SIGNE PARTICULIER , HERBELIN NEWPORT EOLIA , SILHOUETTE , AQUARELLE , ARCADES


Montres Michel HERBELIN (Société Anonyme) - 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France - SIREN 876950387


Montres Michel HERBELIN Mme MOUGIN Alexandra - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-05

Publication - Publication le 5 oct. 2001 au BOPI 2001-40

Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques.