Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCADES
MONTRES MICHEL HERBELIN S.A., société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARQUEMONT.

Numéro de dépôt :
1226739
Date de dépôt :
07/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/1993

Présentation de la marque ARCADES

Déposée le 7 février 1983 par la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARCADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES MICHEL HERBELIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROPI Conseils. - France.

La marque ARCADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226739.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCADES est expirée depuis le 7 février 1993.

MONTRES MICHEL HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : MH MICHEL HERBELIN , ATTELAGE , MICHEL HERBELIN , GALICE , MICHEL HERBELIN , UN SIGNE PARTICULIER , HERBELIN NEWPORT EOLIA , SILHOUETTE , AQUARELLE , NEWPORT ROYALE


MONTRES MICHEL HERBELIN S.A., société anonyme, 9, rue de la 1ère Armée, 25140 CHARQUEMONT. - France


PROPI Conseils. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-27

Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers);joaillerie, pierres précieuses;horlogerie et autres instruments chronométriques.Cuir et imitations du cuir, articles en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes; fouets, harnais et sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.