Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUARELLE
Montres Michel HERBELIN, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3102514
Date de dépôt :
28/05/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/05/2011

Présentation de la marque AQUARELLE

Déposée le 28 mai 2001 par la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUARELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-27 du 6 juillet 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Montres Michel HERBELIN domicilié(e) 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 876 950 387 .

La marque AQUARELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102514.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUARELLE est expirée depuis le 28 mai 2011.

Montres Michel HERBELIN a également déposé les autres marques suivantes : MH MICHEL HERBELIN , ATTELAGE , MICHEL HERBELIN , GALICE , MICHEL HERBELIN , UN SIGNE PARTICULIER , HERBELIN NEWPORT EOLIA , SILHOUETTE , AQUARELLE , ARCADES


Montres Michel HERBELIN, Société Anonyme - 9 rue de la Première Armée, 25140 CHARQUEMONT - France - SIREN 876950387


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-44

Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27

Métaux précieux et leurs alliages autre qu'à usage dentaire ; bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques. Stylos, instruments à écrire, plumes et porte-plumes y compris les plumes et les porte-plumes à réservoir, stylographes, instruments scripteurs à bille, à plume et à pointe, y compris en feutre ou en matiére plastique, portemines, crayons, porte-crayons, articles de papeterie et articles de bureau à l'exception des meubles. Cuir et imitation du cuir, produits en cas matières non compris dans d'autres classes, à savoir : malles et valises, parapluies, sellerie.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.