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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONTRES EMILE PEQUIGNET
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LIGNE 1992
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LIGNE 1992
MONTRES EMILE PEQUIGNET (S.A.)

Numéro de dépôt :
1532806
Date de dépôt :
20/04/1989
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
20/04/1999

Présentation de la marque LIGNE 1992

Déposée le 20 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) MONTRES EMILE PEQUIGNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LIGNE 1992 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES EMILE PEQUIGNET domicilié(e) 1, rue du Bief, 25500 MORTEAU - France.

La marque LIGNE 1992 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1532806.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

MONTRES EMILE PEQUIGNET a également déposé les autres marques suivantes : EMILE PEQUIGNET , GOLF-TROTTER , EP


MONTRES EMILE PEQUIGNET (S.A.) - 1, rue du Bief, 25500 MORTEAU - France


Inscription le 25 août 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°66686 - Publication au BOPI 1992-08-25

Lunettes, Optique / Joaillerie, Bijouterie, Horlogerie / Bagagerie, Maroquinerie

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.