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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montres DODANE
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IRAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IRAM
Montres DODANE (SARL)

Numéro de dépôt :
1383301
Date de dépôt :
27/09/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/09/1995

Présentation de la marque IRAM

Déposée le 27 septembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montres DODANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IRAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montres DODANE domicilié(e) 7, avenue de Montrapon, 25003 BESANCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Martine PATILLOT - France.

La marque IRAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1383301.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRAM est expirée depuis le 27 septembre 1995.

Montres DODANE a également déposé les autres marques suivantes : GETE , MONTRES LORANDO , ASTREE WATCH , 1857 , GAB , MAD , IRAM , MONTRES HANRYOT , CHRISTINE LAURE , LEBOIS & C


Montres DODANE (SARL) - 7, avenue de Montrapon, 25003 BESANCON. - France


Mlle Martine PATILLOT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-19

Appareils et instruments scientifiques, électriques ou électroniques; Montres et tous articles d'horlogerie, chronomètres, chronographes, compteurs de temps et autres instrument chronomètriques, bijouterie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.