Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOD
MONTRES DODANE, PRECIA, GETE

Numéro de dépôt :
1407801
Date de dépôt :
11/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/2007

Présentation de la marque DOD

Déposée le 11 mai 1987 par la société MONTRES DODANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société MONTRES DODANE domicilié(e) 7 Avenue de Montrapon, 25000 BESANCON (dossier no 2088337) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 820 231 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK domicilié(e) (dossier no 2088337) - France.

La marque DOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOD est expirée depuis le 11 mai 2007.

MONTRES DODANE a également déposé les autres marques suivantes : GETE , MONTRES LORANDO , ASTREE WATCH , 1857 , GAB , MAD , IRAM , MONTRES HANRYOT , CHRISTINE LAURE , LEBOIS & C


MONTRES DODANE, PRECIA, GETE - 7 Avenue de Montrapon, 25000 BESANCON (dossier no 2088337) - France - SIREN 572820231


NOVAMARK - (dossier no 2088337) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1997 n°2088337 - Publication au BOPI 1997-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42

Inscription le 17 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256513 - Publication au BOPI 1998-06-17

Instruments pour les sciences, l'optique, la photographie, phonographes, cinématographes, poids et mesures, balances, horlogerie, chronométrie, bijouterie, orf}vrerie, joaillerie en vrai ou en faux.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.