Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L HEURE FRANCAISE
MONTRES CUPILLARD RIEME

Numéro de dépôt :
1100389
Date de dépôt :
19/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque L HEURE FRANCAISE

Déposée le 19 juin 1979 par MONTRES CUPILLARD RIEME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « L HEURE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONTRES CUPILLARD RIEME, domicilié(e) Société anonyme, Rue Maréchal Leclerc, MORTEAU (Doubs). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France.

La marque L HEURE FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque L HEURE FRANCAISE est expirée depuis le 19 juin 1989.

MONTRES CUPILLARD RIEME a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE , CUP , ESPERANTO , ALMO , CUPTRONIC


MONTRES CUPILLARD RIEME - Société anonyme, Rue Maréchal Leclerc, MORTEAU (Doubs). - France


CABINET GERMAIN & MAUREAU. - France


Inscription - Transmission de propriété n°38210 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003

Inscription - Changement de dénomination n°38212 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°38211 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse n°38211 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126482 - Publication au BOPI

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