Déposée le 26 octobre 1990 par la société étrangère Montres Breguet SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BREGUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère Montres Breguet SA domicilié(e) - CH 1344 L'ABBAYE - Suisse.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel de Marcellus, Avocat, Cabinet d'Alverny, Demont et Associés domicilié(e) 23, rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France.
La marque BREGUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623848.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BREGUET est expirée depuis le 26 octobre 2020.
Montres Breguet SA, société de droit suisse - CH 1344 L'ABBAYE - Suisse
Emmanuel de Marcellus, Avocat, Cabinet d'Alverny, Demont et Associés - 23, rue d'Anjou - 75008 - PARIS - France
Inscription le 20 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°372306 - Publication au BOPI 2003-06-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Renouvellement sans limitation le 14 mai 2000 n°2173674 - Publication au BOPI 2000-05-14
Inscription le 21 décembre 1999 - Gage radié n°292258 - Publication au BOPI 1999-12-21
Inscription le 24 mars 1999 - Gage constitué n°274407 - Publication au BOPI 1999-03-24
Inscription le 25 janvier 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°154181 - Publication au BOPI 1993-01-25
Inscription le 28 février 1992 - GAGE CONSTITUE n°60890 - Publication au BOPI 1992-02-28
Inscription le 22 décembre 1993 - GAGE RADIE n°166666 - Publication au BOPI 1993-12-22
Inscription le 22 décembre 1993 - GAGE CONSTITUE n°166667 - Publication au BOPI 1993-12-22
Renouvellement sans limitation le 5 janvier 2011 n°2459189 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-05
Métaux précieux et leurs alliages et objets en ces matières ou en plaqué (excepté coutellerie, fourchettes et cuillers), bijouterie, joaillerie, pierres précieuses, montres, chronographes, compteurs de temps et articles d'horlogerie en général
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
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