Marque expirée - Marque en non vigueur

Y B
MONTRES AMBRE S.A. société anonyme

Numéro de dépôt :
95600490
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2015

Présentation de la marque Y B

Déposée le 11 décembre 1995 par la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Y B »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE domicilié(e) 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2304099) - 25500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2304099) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Y B est expirée depuis le 11 décembre 2015.

MONTRES AMBRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMBREX , YONGER & BRESSON , KIPFASHION , , A , YONGER BRESSON , AMBRE , FLYGRAF , PARADISE ISLAND


MONTRES AMBRE S.A. société anonyme - 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2304099) - 25500 - France


VANDER-HEYM - 172 Boulevard Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2304099) - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-21

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°306268 - Publication au BOPI 2000-07-18

Renouvellement sans limitation le 29 décembre 2005 n°2304099 - Publication au BOPI 2005-12-29

Publication - Publication le 19 janv. 1996 au BOPI 1996-03

Montres et instruments chronométriques