Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTA
MONTRES AMBRE S.A., SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
3754089
Date de dépôt :
15/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2020
DELTA de MONTRES AMBRE

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 15 juillet 2010 par la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-33 du 20 août 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE domicilié(e) 1 RUE FONTAINE L'EPINE - 25500 - MORTEAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 715 673 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTRES AMBRE, S.A. domicilié(e) 1 RUE FONTAINE L'EPINE - 25500 - MORTEAU - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTA est expirée depuis le 15 juillet 2020.

MONTRES AMBRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMBREX , YONGER & BRESSON , KIPFASHION , , A , YONGER BRESSON , AMBRE , FLYGRAF , PARADISE ISLAND


MONTRES AMBRE S.A., SOCIETE ANONYME - 1 RUE FONTAINE L'EPINE - 25500 - MORTEAU - France - SIREN 389715673


MONTRES AMBRE, S.A. - 1 RUE FONTAINE L'EPINE - 25500 - MORTEAU - France


Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33

Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.