Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHAPARAL
MONTRES AMBRE S.A., Société anonyme

Numéro de dépôt :
94511918
Date de dépôt :
21/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2013

Présentation de la marque CHAPARAL

Déposée le 21 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPARAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-18 du 6 mai 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE domicilié(e) 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2253946) - 25500 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Serge VANDER-HEYM domicilié(e) 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2253946) - 75011 - France.

La marque CHAPARAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511918.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque CHAPARAL est expirée depuis le 9 décembre 2013.

MONTRES AMBRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMBREX , YONGER & BRESSON , KIPFASHION , , A , YONGER BRESSON , AMBRE , FLYGRAF , PARADISE ISLAND


MONTRES AMBRE S.A., Société anonyme - 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2253946) - 25500 - France


Serge VANDER-HEYM - 172, Bd. Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2253946) - 75011 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-36

Inscription le 2 juin 1994 - Transmission de propriété n°172990 - Publication au BOPI 1994-06-02

Inscription le 18 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°306268 - Publication au BOPI 2000-07-18

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2003 n°2253946 - Publication au BOPI 2003-12-09

Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18

Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques