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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE
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C.D.C.
Marque expirée - Marque en non vigueur

C.D.C.
MONTRES AMBRE SA Société anonyme

Numéro de dépôt :
95594953
Date de dépôt :
27/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/10/2015

Présentation de la marque C.D.C.

Déposée le 27 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.D.C. »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTRES AMBRE domicilié(e) 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2297885) - 25500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANDER-HEYM domicilié(e) 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2297885) - 75011 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C.D.C. est expirée depuis le 27 octobre 2015.

MONTRES AMBRE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , AMBREX , YONGER & BRESSON , KIPFASHION , , A , YONGER BRESSON , AMBRE , FLYGRAF , PARADISE ISLAND


MONTRES AMBRE SA Société anonyme - 13, rue Fontaine l'Epine,25500 MORTEAU (dossier no 2297885) - 25500 - France


VANDER-HEYM - 172 Bd Voltaire,75011 PARIS (dossier no 2297885) - 75011 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-15

Inscription le 12 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209991 - Publication au BOPI 1996-12-12

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2005 n°2297885 - Publication au BOPI 2005-09-27

Publication - Publication le 8 déc. 1995 au BOPI 1995-49

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