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Marques déposées par l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB
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MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION
ASSOCIATION MONTPELLIER RUGBY CLUB, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
4178669
Date de dépôt :
05/05/2015
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
05/05/2025
MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION de MONTPELLIER RUGBY CLUB

Présentation de la marque MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION

Déposée le 5 mai 2015 par l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-22 du 29 mai 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 MONTPELLIER RUGBY CLUB domicilié(e) 500 Avenue de Vanières - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASERA, M. THIEULIN Eric domicilié(e) 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

La marque MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4178669.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION arrivera à expiration en date du 5 mai 2025.

MONTPELLIER RUGBY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB , MONTPELLIER RC HERAULT , OVALIE PITCHOUS SUPPORTER EN HERBE , Esprit de Rugby MONTPELLIER , MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , RC MONTPELLIER HERAULT


ASSOCIATION MONTPELLIER RUGBY CLUB, ASSOCIATION LOI 1901 - 500 Avenue de Vanières - 34070 - MONTPELLIER - France


ASERA, M. THIEULIN Eric - 619 Rue Favre de Saint Castor, CS 87395 - 34184 - MONTPELLIER CEDEX 4 - France


Publication - Publication le 29 mai 2015 au BOPI 2015-22

Enregistrement sans modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ;

Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.