Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Esprit de Rugby MONTPELLIER
MONTPELLIER RUGBY CLUB S.A.

Numéro de dépôt :
3312498
Date de dépôt :
08/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2014
Esprit de Rugby MONTPELLIER de MONTPELLIER RUGBY CLUB

Présentation de la marque Esprit de Rugby MONTPELLIER

Déposée le 8 septembre 2004 par la Société Anonyme (SA) MONTPELLIER RUGBY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Esprit de Rugby MONTPELLIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-43 du 14 novembre 2024.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONTPELLIER RUGBY CLUB domicilié(e) CLUB HOUSE, 112 ALLÉE MAURICE BONAFOS,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 839 024 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTPELLIER RUGBY CLUB domicilié(e) 135 RUE ROBESPIERE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque Esprit de Rugby MONTPELLIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3312498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Esprit de Rugby MONTPELLIER est expirée depuis le 8 septembre 2014.

MONTPELLIER RUGBY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , ECOLE DE RUGBY MONTPELLIER RUGBY CLUB , MONTPELLIER RC HERAULT , OVALIE PITCHOUS SUPPORTER EN HERBE , MONTPELLIER HERAULT RUGBY ASSOCIATION , MONTPELLIER M XV RUGBY CLUB , RC MONTPELLIER HERAULT


MONTPELLIER RUGBY CLUB S.A. - CLUB HOUSE, 112 ALLÉE MAURICE BONAFOS,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 433839024


MONTPELLIER RUGBY CLUB - 135 RUE ROBESPIERE,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Publication - Publication au BOPI 2004-43

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-09

Republication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

– statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. – coutellerie, fourchettes et cuillers, rasoir. – supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; machines à calculer, logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés), costumes ; lunettes ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. – stores (pare-soleil) pour automobiles. – joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, boîtiers, bracelets, porte-clefs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ; vaisselle en métaux précieux. – photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménages ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non. – cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasol et cannes ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main ; à dos ; à roulettes ; de voyages ; de plage ; d'écoliers. – coussins ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois. – verre brut ou mi-ouvré ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine ; en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) ; vaisselle non en métaux précieux. sacs ou sachets (enveloppes ; pochettes) pour l'emballage (en matière textiles). – tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain. – vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrure (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements. – jeux ; jouets ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de tables ; raquettes ; rembourrages de protection (partie d'habillement de sport). – articles pour fumeurs non en métaux précieux ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigarettes non en métaux précieux ; cendriers (pour fumeurs) non en métaux précieux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.