Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTPELLIER HERAULT MSC
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB (Association Loi de 1901)

Numéro de dépôt :
96614627
Date de dépôt :
05/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2006

Présentation de la marque MONTPELLIER HERAULT MSC

Déposée le 5 mars 1996 par l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTPELLIER HERAULT MSC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-15 du 12 avril 1996.

Le déposant est l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB domicilié(e) Stade de la Mosson, Avenue Heidelberg, B.P. 7267, 34085 MONTPELLIER CEDEX 4 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - France.

La marque MONTPELLIER HERAULT MSC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614627.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTPELLIER HERAULT MSC est expirée depuis le 5 mars 2006.

MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MPSC , ESPOIR ORANGE ET REVE BLEU , MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 1974 , 40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 - , MONTPELLIER S.C. PAILLADE AM , MONTPELLIER HERAULT M SC STAGES "FOOT PLAISIRS" , MONTPELLIER HERAULT M SC , MONTPELLIER PAILLADE SPORT CLUB , MONTPELLIER S.C PAILLADE


MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB (Association Loi de 1901) - Stade de la Mosson, Avenue Heidelberg, B.P. 7267, 34085 MONTPELLIER CEDEX 4 - France


MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - France


Inscription le 5 octobre 1998 - Rejet partiel n°263366 - Publication au BOPI 1998-10-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-43

Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15

Papier - carton - photographies - cartes à jouer - adhésifs (rubans, bandes, matières collantes) pour la papeterie ou le ménage. Tout vêtement - tout type de couvre-chef. Jeux - jouets. Editions de livres - de revues organisation d'exposition à but culturel ou éducatif - de journées à thème.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.