Marque enregistrée - Marque en non vigueur

40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 -
MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4119945
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/09/2024
40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 - de MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB

Présentation de la marque 40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 -

Déposée le 23 septembre 2014 par l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « 40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB domicilié(e) Domaine de Grammont, avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV & SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque 40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119945.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 40 MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB - 1974 - est expirée depuis le 23 septembre 2024.

MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB a également déposé les autres marques suivantes : MPSC , ESPOIR ORANGE ET REVE BLEU , MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB 1974 , MONTPELLIER HERAULT MSC , MONTPELLIER S.C. PAILLADE AM , MONTPELLIER HERAULT M SC STAGES "FOOT PLAISIRS" , MONTPELLIER HERAULT M SC , MONTPELLIER PAILLADE SPORT CLUB , MONTPELLIER S.C PAILLADE


MONTPELLIER HERAULT SPORT CLUB, Association loi 1901 - Domaine de Grammont, avenue Albert Einstein - 34000 - MONTPELLIER - France


CABINET BREV & SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mai 2015 au BOPI 2015-21

Livres ; revues ; journaux ; magazines ; périodiques ; agendas ; calendriers ; affiches ; drapeaux en papier ; guides ; instruments d'écriture ; crayons ; stylos ; billets ; cartes de membre ; cartes de fidélité ; papier et carton brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs matières collantes pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés ; étiquettes adhésives ; autocollants [articles de papeterie] ; cahier, cahier scolaires d'écriture ; albums ; albums pour événements particuliers ; albums photos ; articles de papeterie ; bandes dessinées ; autocollants [articles de papeterie] ; badges en papier ; badges en carton ; blocs de papier à lettres ; blocs de notes adhésives ; blocs de feuilles de résultats ; blocs [papeterie] ; boîtes à crayons ; boîtes-cadeaux en carton ou papier ; boîtes-cadeaux en papier ; boîtes d'emballage en carton présentées montées ; boîtes d'emballage en carton présentées pliées ; brochures ; brochures publicitaires ; bulletins d'information [produits de l'imprimerie] ; carnets de résultats ; carnets en papier ; carnets pour autographes ; carnets vierges ; cartes ; cartes à collectionner sur le thème du football ; cartes d'informations imprimées ; cartes d'invitation ; cartes pour occasions spéciales ; dépliants informatifs dans le domaine du football ; drapeaux et fanions en papier ; guirlandes de fanions en papier ; feuilles de résultats ; figurines en papier ; figurines [statuettes] en papier mâché ; livres d'images ; livres d'or ; livres pour vignettes autocollantes ; livres souvenirs [albums photos] ; panneaux publicitaires imprimés en papier ou carton ; photographies de joueurs à collectionner ; périodiques imprimés dans le domaine du football ; posters en papier ; programmes pour événements particuliers ; prospectus ; publications imprimées ; répertoires ; sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; serviettes de table en papier ; sets de table en papier ; tableaux de résultats [articles de papeterie] ; tickets imprimés ; tickets [billets] ;

Vêtements (habillement) ; chaussures ; chapellerie pour hommes, femmes, enfants et bébés ; vêtements et chaussures pour la pratique du sport, de la gymnastique et du football ; écharpes ; foulards ; cravates ; ceintures ; crampons de chaussures de football ; fixes chaussettes ; shorts ; maillots ; survêtements ; tour de cou (vêtements) ; bonneterie ; bandeaux pour la tête ; bandeaux pour les oreilles ; bandanas ; bretelles ; cache-col ; cache-cou ; cache-nez ; cache-épaule ; couvre-oreilles ; cirés ; dossards de football ; gants (habillement) ; gants isothermiques (habillement) ; genouillères thermiques (parties d'habillement de sport) ; lingerie de corps ; maillots de bain ; maillots de sport anti-humidité ; peignoirs de bain ; pochettes (habillement) ; répliques de chaussettes, shorts et maillots de football ; sous-vêtements sudorifuges ; sous-vêtements thermiques ;

Jeux, jouets ; ballons ; articles de sport et de gymnastique (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; ballons de football ; balles et ballons, chambres à air pour ballons de football ; tables pour le football de salon ; jeux de cartes ou de table ; cartes à jouer ; peluche ; ours en peluche ; figurines de collection en tant que jouets ; figurines (jouets) ; filets (articles de sport) ; filets pour jeux de ballons ; gants de football ; genouillère de football ; montant de filet de football ; protège-coudes (articles de sport) ; protège-épaules pour le sport ; protège-genoux (articles de sport) ; protège-mains (pour le sport) ; protège-tibia (pour le sport) ; protège-poignets pour le sport ; sacs spécialement adaptés pour des équipements de sports ; slips de soutien pour sportifs ; tees pour jeux de ballon ; bracelets pour le sport à savoir bracelet absorbant la sueur pour le sport (parties d'habillement de sport).