Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.U.S. BIOMECANIC UNITED SYSTEMS
MONTPELLIER CHIRURGIE

Numéro de dépôt :
93464149
Date de dépôt :
09/04/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2003

Présentation de la marque B.U.S. BIOMECANIC UNITED SYSTEMS

Déposée le 9 avril 1993 par la société MONTPELLIER CHIRURGIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « B.U.S. BIOMECANIC UNITED SYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société MONTPELLIER CHIRURGIE domicilié(e) "Le Nobel" 770, Rue Alfred Nobel, Z.A du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 424 222 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque B.U.S. BIOMECANIC UNITED SYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B.U.S. BIOMECANIC UNITED SYSTEMS est expirée depuis le 9 avril 2003.

MONTPELLIER CHIRURGIE a également déposé les autres marques suivantes : MONTPELLIER CHIRURGIE MC


MONTPELLIER CHIRURGIE - "Le Nobel" 770, Rue Alfred Nobel, Z.A du Millénaire, 34000 MONTPELLIER - France - SIREN 350424222


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Articles orthopédiques, prothèses