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Marques déposées par MONTPELLIER AGGLOMERATIONTODO
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LES NOCTAMBULLES
Marque expirée - Marque en non vigueur

LES NOCTAMBULLES
MONTPELLIER AGGLOMERATION collectivité territoriale

Numéro de dépôt :
3420920
Date de dépôt :
31/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/03/2016
LES NOCTAMBULLES de MONTPELLIER AGGLOMERATION

Présentation de la marque LES NOCTAMBULLES

Déposée le 31 mars 2006 par MONTPELLIER AGGLOMERATIONTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES NOCTAMBULLES »

Le déposant est MONTPELLIER AGGLOMERATIONTODO domicilié(e) 50 place Zeus, BP 9531,34045 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34045 - France et immatriculée sous le numéro RCS 243 400 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François DELACROIX Directeur Général des Services MONTPELLIER AGGLOMERATION domicilié(e) 50 place Zeus, BP 9531,34045 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34045 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES NOCTAMBULLES est expirée depuis le 31 mars 2016.

MONTPELLIER AGGLOMERATION a également déposé les autres marques suivantes : AGGLOGENERATION , ULYSSE A


MONTPELLIER AGGLOMERATION collectivité territoriale - 50 place Zeus, BP 9531,34045 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34045 - France - SIREN 243400017


Monsieur François DELACROIX Directeur Général des Services MONTPELLIER AGGLOMERATION - 50 place Zeus, BP 9531,34045 MONTPELLIER CEDEX 01 - 34045 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Organisation de manifestations sportives et de divertissement liées aux sports aquatiques.