Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SBS SAFETY BALLOON SYSTEM
MONTORO René, Antoine, Pierre
MONTORO Jean-Claude, Patrick, Joël

Numéro de dépôt :
97681795
Date de dépôt :
10/06/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2007

Présentation de la marque SBS SAFETY BALLOON SYSTEM

Déposée le 10 juin 1997 par MONTORO René et MONTORO Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SBS SAFETY BALLOON SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-29 du 18 juillet 1997.

Les déposants sont MONTORO René, Antoine, Pierre, domicilié(e) 78, rue du pla, 11510 FITOU - France et MONTORO Jean-Claude, Patrick, Joël, domicilié(e) 8, avenue du Maine, 75015 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur René MONTORO - France.

La marque SBS SAFETY BALLOON SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681795.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SBS SAFETY BALLOON SYSTEM est expirée depuis le 10 juin 2007.


MONTORO René, Antoine, Pierre - 78, rue du pla, 11510 FITOU - France

MONTORO Jean-Claude, Patrick, Joël - 8, avenue du Maine, 75015 PARIS - France


Monsieur René MONTORO - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-47

Publication - Publication le 18 juil. 1997 au BOPI 1997-29

Dispositifs et appareils anti naufrage et anti chavirage destinés au sauvetage: des bateaux de mer et de rivière, des véhicules amphibies, des aeronefs et de tout autre engin ou plateforme susceptible de chavirer ou de sombrer. Dispositifs destinés aux renflouement des véhicules et engins cités plus haut. Appareils de transmission acoustiques, télévisuels et informatiques pour le guidage et le secours des véhicules et engins cités plus haut. Logiciels et disques informatiques destinés au secours et à l'orientation des véhicules et engins cités plus haut. Services d'installation, d'entretien et de réparation de dispositifs de secours et de sauvetage sur véhicules terrestres, aeriens, maritimes ou fluviaux ainsi que tout engin ou structure susceptible de chavirer ou de couler. Services de remorquage maritime ou fluvial et de renflouement de véhicules terrestres, aeriens, maritimes ou fluviaux ainsi que tout engin ou structure susceptible de chavirer ou de couler

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.