Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CONTRACTREEL
MONTORGUEIL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3085320
Date de dépôt :
26/02/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2021
CONTRACTREEL de MONTORGUEIL

Présentation de la marque CONTRACTREEL

Déposée le 26 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTORGUEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CONTRACTREEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-14 du 6 avril 2001.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONTORGUEIL domicilié(e) 5 rue de Douai - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 608 666 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque CONTRACTREEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3085320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CONTRACTREEL est expirée depuis le 26 février 2021.

MONTORGUEIL a également déposé les autres marques suivantes : That's all !


MONTORGUEIL, Société par Actions Simplifiée - 5 rue de Douai - 75009 - PARIS - France - SIREN 419608666


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 3 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°376603 - Publication au BOPI 2003-09-03

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-31

Publication - Publication le 6 avr. 2001 au BOPI 2001-14

Renouvellement sans limitation le 3 février 2011 n°2461977 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-03

Diffusion de programmes de divertissement par voie électronique, numérique, télématique, hertzienne ; télécommunications par/et connexions à des réseaux informatiques, télématiques et électroniques ; transmissions de données, d'images et de sons par terminaux d'ordinateurs ; transmission d'informations contenues dans des bases de données ; services d'accès par voie télématique à des bases de données ; service de communications interactives et de transmission de données, en temps réel, entre utilisateurs d'ordinateurs connectés sur des réseaux électroniques de télécommunication. Services de divertissement par l'intermédiaire de systèmes d'ordinateurs en ligne ; exploitation d'un site informatique de divertissement pour adultes ; production de spectacles et de programmes de divertissement ; éditions de livres, revues, photographies et films ; édition de supports de programmes d'ordinateurs et de logiciels à caractère artistique, ludique, culturel et éducatif ; divertissements télévisés et cinématographiques ; production et réalisation de films et de programmes audio-visuels. Clubs de rencontres ; information médicale, en particulier dans le domaine de la sexualité et de la sexologie ; conception, création et hébergement de sites télématiques, de programmes informatiques et de bases de données ; mise à jour de sites télématiques, de programmes d'ordinateurs et de bases de données ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données, de programmes et de sites télématiques ; recherches informatisées de noms de domaines et sites informatiques sur réseaux électroniques ; services d'indexation et de recherche de codes et noms d'accès à des serveurs, sites et domaines télématiques sur réseaux électroniques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.