Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONTORGUEIL
MONTORGUEIL Editions SARL

Numéro de dépôt :
94535668
Date de dépôt :
12/09/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/09/2004

Présentation de la marque MONTORGUEIL

Déposée le 12 septembre 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTORGUEIL Editions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MONTORGUEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTORGUEIL Editions domicilié(e) 21 rue MADEMOISELLE, 75015 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 030 639 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTORGUEIL EDITIONS - France.

La marque MONTORGUEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535668.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONTORGUEIL est expirée depuis le 12 septembre 2004.


MONTORGUEIL Editions SARL - 21 rue MADEMOISELLE, 75015 PARIS - France - SIREN 378030639


MONTORGUEIL EDITIONS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-07

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

Livres Edition de livres

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.