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Marques déposées par l'association loi 1901 Montoise des Loisirs Sportifs
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Comédie Océane
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Comédie Océane
Association Montoise des Loisirs Sportifs, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4096869
Date de dépôt :
02/06/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/06/2024
Comédie Océane de Montoise des Loisirs Sportifs

Présentation de la marque Comédie Océane

Déposée le 2 juin 2014 par l'association loi 1901 Montoise des Loisirs Sportifs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Comédie Océane » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-27 du 4 juillet 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 Montoise des Loisirs Sportifs domicilié(e) 13 rue Cardinal de Richelieu - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 215 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association Montoise des Loisirs Sportifs domicilié(e) 13 rue Cardinal de Richelieu - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France.

La marque Comédie Océane a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4096869.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Comédie Océane est expirée depuis le 2 juin 2024.


Association Montoise des Loisirs Sportifs, Association loi 1901 - 13 rue Cardinal de Richelieu - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France - SIREN 448215038


Association Montoise des Loisirs Sportifs - 13 rue Cardinal de Richelieu - 85160 - SAINT JEAN DE MONTS - France


Publication - Publication le 4 juil. 2014 au BOPI 2014-27

Enregistrement sans modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Divertissement ; activités sportives et culturelles.