Marque enregistrée - Marque en vigueur

le myrtillier
Mme montois alizée

Numéro de dépôt :
4265434
Date de dépôt :
17/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/04/2026
le myrtillier de montois alizée

Présentation de la marque le myrtillier

Déposée le 17 avril 2016 par madame montois alizée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « le myrtillier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame montois alizée domicilié(e) quartier la blachère - 07560 - MONTPEZAT-SOUS-BAUZON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme montois alizée domicilié(e) quartier la blachère - 07560 - MONTPEZAT-SOUS-BAUZON - France.

La marque le myrtillier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque le myrtillier arrivera à expiration en date du 17 avril 2026.


Mme montois alizée - quartier la blachère - 07560 - MONTPEZAT-SOUS-BAUZON - France


Mme montois alizée - quartier la blachère - 07560 - MONTPEZAT-SOUS-BAUZON - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement avec modification - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Articles de papeterie ; papier ; affiches ; cartes ; calendriers ; dessins ;

Vêtements ; foulards ;

Services d'imprimerie ; traitement de tissus ; sérigraphie.