Déposée le 31 mars 1993 par MONTMAYEUR Bruno
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « A.M.S. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-20 du 21 mai 1993.
Le déposant est MONTMAYEUR Bruno, domicilié(e) 2 bis rue Louis Bouquet, 69009 Lyon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno MONTMAYEUR - France.
La marque A.M.S. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93462692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONTMAYEUR Bruno - 2 bis rue Louis Bouquet, 69009 Lyon - France
Bruno MONTMAYEUR - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-37
Publication - Publication le 21 mai 1993 au BOPI 1993-20
Conseil aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires, informations, études de marché, renseignements d'affaires.Services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale.Publicité.Représentation d'entreprises françaises et étrangères en France et à l'étranger.Import-Export.Enregistrement, transcription, composition, transmission et systémisation de communications écrites et enregistrées.Communications radiophoniques, télévisées, télégraphiques, téléphoniques ou vidéo.Agence d'information, banques de données et télématique.Services rendus par un franchiseur à savoir transfer de savoir faire, cession et concession de licences Consultations professionnelles et techniques sans rapport avec la conduite des affaires
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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