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Marques déposées par monsieur MONTLOUIS-CALIXTE BRICE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
M. MONTLOUIS-CALIXTE BRICE

Numéro de dépôt :
3947064
Date de dépôt :
19/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2022
Marque figurative de MONTLOUIS-CALIXTE BRICE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 19 septembre 2012 par monsieur MONTLOUIS-CALIXTE BRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-41 du 12 octobre 2012.

Le déposant est monsieur MONTLOUIS-CALIXTE BRICE domicilié(e) 8 ALLEE MARCEL PAGNOL - 94000 - CRETEIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTLOUIS-CALIXTE BRICE domicilié(e) 8 ALLEE MARCEL PAGNOL - 94000 - CRETEIL - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947064.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 19 septembre 2022.

MONTLOUIS-CALIXTE BRICE a également déposé les autres marques suivantes : BALE


M. MONTLOUIS-CALIXTE BRICE - 8 ALLEE MARCEL PAGNOL - 94000 - CRETEIL - France


M. MONTLOUIS-CALIXTE BRICE - 8 ALLEE MARCEL PAGNOL - 94000 - CRETEIL - France


Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Inscription le 10 juin 2013 - Rejet partiel n°602884 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-10

Joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instrument chronométriques ; porte-clef de fantaisie ; étuis ou écrin pour l'horlogerie ;

Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles, valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuille ; porte monnaie non en métaux ; sac à main, à dos, à roulettes, sacs alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écolier, coffret destiné à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provision ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ;

Vêtements, chaussure, chapellerie, chemises ; vêtement en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtement) ; gants (habillement) ; foulard ; cravates ; bonneterie chaussettes ; chaussons ; chaussure de plage de ski ou de sport ; sous-vêtement.