Marque renouvelée - Marque en vigueur

Orbital
Monting, SAS

Numéro de dépôt :
99768477
Date de dépôt :
12/01/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/01/2029

Présentation de la marque Orbital

Déposée le 12 janvier 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monting auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Orbital » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-08 du 19 février 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monting domicilié(e) 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 570 787 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monting, S.A.S., M. Wartabetian Achod domicilié(e) 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France.

La marque Orbital a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99768477.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08 14 18

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque Orbital arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.

Monting a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , Vince Giolli , MONTING


Monting, SAS - 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 324570787


Monting, S.A.S., M. Wartabetian Achod - 25 avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 15 janvier 2009 n°2394772 - Publication au BOPI 2009-01-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-25

Publication - Publication le 19 févr. 1999 au BOPI 1999-08

Renouvellement sans limitation le 14 mai 2019 n°2715188 - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-05-14

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non éléctrique, fourchettes ; cuillers (couverts) ; armes blanches ; rasoirs. Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joailleries, bijouterie, bijouterie fantaisie, pierres précieuses, horlogerie, réveils, pendules, instruments chronométriques. Articles de maroquinerie en cuir ou imitation du cuir (à l'exception des étuis adapté aux produits qu'ils sont destinés à contenir des gants et des ceintures), peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasol et cannes ; fouets et sellerie. Sac à main, de voyage, d'écoliers.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.