Déposée le 15 mars 2006 par MONTIGNY Philippe
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « INTELLIGENCE ETHIC »
Le déposant est MONTIGNY Philippe domicilié(e) 2 rue Georges Saché,75014 PARIS - 75014 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCURIA Société d'avocats domicilié(e) 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTELLIGENCE ETHIC est expirée depuis le 15 mars 2016.
MONTIGNY Philippe a également déposé les autres marques suivantes : ETHIC INTELLIGENCE
MONTIGNY Philippe - 2 rue Georges Saché,75014 PARIS - 75014 - France
MARCURIA Société d'avocats - 148 Boulevard du Montparnasse,75014 PARIS - 75014 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-33
Publication - Publication le 21 avr. 2006 au BOPI 2006-16
Livres, journaux, manuels, revues (périodiques) et publications en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international. Services de conseils en organisation et direction des affaires, consultation pour la direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires, consultation pour les questions de personnel, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles, aide à la direction des affaires, expertises en affaires, informations d'affaires, investigations pour affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Affaires financières, analyse financière, estimation financière, consultation en matière financière, informations financières, évaluation et prévention des risques commerciaux, évaluation de dommages et de sinistres, évaluation et suivi de projets d'investissement étranger. Communications par terminaux d'ordinateurs en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international, services de diffusion d'informations par voie électronique et informatiques notamment pour les réseaux de communication mondiale de type Internet en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international. Informations en matière d'éducation, publication de livres, d'ouvrages, de publications, de textes [autres que textes publicitaires] en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international, publication électronique de livres et de périodiques en ligne en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international ; formation, organisation et conduite d'ateliers de formation en relation avec le conseil aux entreprises pour les questions de bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de symposiums. Contrôle, supervision, évaluation et certification (contrôle de qualité) d'entreprises dans la gestion de leurs bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international ; inspection, contrôle, supervision, vérification et certification des méthodes des entreprises dans la gestion de leurs bonnes pratiques dans le domaine des affaires et du commerce international, ainsi que la qualification du personnel y inclus la certification des procédures de contrôle ; évaluation et certification (contrôle de qualité) des transactions commerciales des entreprises et des moyens de paiement.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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