La BROUSSE
Présentation de la marque La BROUSSE
Déposée le 16 juillet 2002 par MONTIER LAETICIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « La BROUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La BROUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La BROUSSE est expirée depuis le 16 juillet 2012.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51
Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34