Accueil marques.expert
/
Marques déposées par MONTIEL Pierre Antoine
/
DACO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DACO
MONTIEL Pierre Antoine

Numéro de dépôt :
92437362
Date de dépôt :
05/10/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/10/2002

Présentation de la marque DACO

Déposée le 5 octobre 1992 par MONTIEL Pierre Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DACO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-42 du 27 novembre 1992.

Le déposant est MONTIEL Pierre Antoine, domicilié(e) Chemin des Mortissons "Les Sources", 06440 LUCERAM - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTIEL Pierre - France.

La marque DACO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92437362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DACO est expirée depuis le 5 octobre 2002.


MONTIEL Pierre Antoine - Chemin des Mortissons "Les Sources", 06440 LUCERAM - France


MONTIEL Pierre - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-12

Publication - Publication le 27 nov. 1992 au BOPI 1992-42

Cuir et imitation de cuir Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols cannes, fouets et sellerie, sacs de sport, de ville, de plage.Tissus, couverture de lit et de table, linge de table, linge de maison, linge de lit Vêtements de sport, de ville, sous-vêtements, lingerie, chaussettes, maillots de bain, chaussures de ville, de sport, chappellerie, casquettes, bonnets

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.