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Marques déposées par MONTIBUS Camille
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Prest-Housse
Marque expirée - Marque en non vigueur

Prest-Housse
MONTIBUS Camille

Numéro de dépôt :
3437128
Date de dépôt :
15/06/2006
Lieu de dépôt :
GTC LIMOGES
Date d'expiration :
15/06/2016
Prest-Housse de MONTIBUS Camille

Présentation de la marque Prest-Housse

Déposée le 15 juin 2006 par MONTIBUS Camille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GTC LIMOGES), la marque française « Prest-Housse »

Le déposant est MONTIBUS Camille domicilié(e) Le GRENAUD,87400 SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT - 87400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Camille MONTIBUS domicilié(e) Le GRENAUD,87400 SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT - 87400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prest-Housse est expirée depuis le 15 juin 2016.


MONTIBUS Camille - Le GRENAUD,87400 SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT - 87400 - France


Monsieur Camille MONTIBUS - Le GRENAUD,87400 SAINT-LÉONARD-DE-NOBLAT - 87400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-44

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Inscription le 24 mars 2010 - Concession de licence n°519751 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-24

Véhicules.

Dessin.

Sérigraphie.