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Marques déposées par MONTHUBERT Françoise
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HETRAIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HETRAIE
MONTHUBERT Françoise

Numéro de dépôt :
95588765
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque HETRAIE

Déposée le 18 septembre 1995 par MONTHUBERT Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HETRAIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est MONTHUBERT Françoise, domicilié(e) La brousse, 86400 Savigné - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Françoise MONTHUBERT - France.

La marque HETRAIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588765.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HETRAIE est expirée depuis le 18 septembre 2005.


MONTHUBERT Françoise - La brousse, 86400 Savigné - France


Françoise MONTHUBERT - France


Inscription le 10 avril 2001 - Rejet partiel n°320750 - Publication au BOPI 2001-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-50

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couverture de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.