Marque expirée - Marque en non vigueur

NACELLE & COCCINELLE
Montgolfières Nacelle et Coccinelle, Montgolfiair SARL

Numéro de dépôt :
97677816
Date de dépôt :
13/05/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2017

Présentation de la marque NACELLE & COCCINELLE

Déposée le 13 mai 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montgolfières Nacelle et Coccinelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NACELLE & COCCINELLE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Montgolfières Nacelle et Coccinelle domicilié(e) 81 les bois du cerf,91450 ETIOLLES (dossier no 2342017) - 91450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 390 898 914 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nacelle et Coccinelle domicilié(e) 81 les bois du cerf,91450 ETIOLLES (dossier no 2342017) - 91450 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NACELLE & COCCINELLE est expirée depuis le 13 mai 2017.

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NACELLE & COCCINELLE est expirée depuis le 13 mai 2017.

Montgolfières Nacelle et Coccinelle a également déposé les autres marques suivantes : , MONTGOLFIERE.AERO


Montgolfières Nacelle et Coccinelle, Montgolfiair SARL - 81 les bois du cerf,91450 ETIOLLES (dossier no 2342017) - 91450 - France - SIREN 390898914


Nacelle et Coccinelle - 81 les bois du cerf,91450 ETIOLLES (dossier no 2342017) - 91450 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-04

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2002-12

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-14

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 7 février 2000 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°294878 - Publication au BOPI 2000-02-07

Inscription le 18 décembre 2000 - Désistement à la suite d'un recours formé devant la cour d'appel n°313074 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 2 octobre 2000 - Rejet partiel n°308697 - Publication au BOPI 2000-10-02

Inscription le 25 octobre 2000 - Rejet partiel n°310441 - Publication au BOPI 2000-10-25

Inscription le 25 octobre 2000 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°310442 - Publication au BOPI 2000-10-25

Renouvellement sans limitation le 24 mai 2007 n°2342017 - Publication au BOPI 2007-05-24

Publication - Publication le 20 juin 1997 au BOPI 1997-25

Toutes activités liées à l'exploitation d'aérostats et à leur promotion terrestre ou aérienne : vols touristiques, publicité, formation. Réalisations en métaux précieux ou alliages, à savoir : broches, pendentifs, pins ou épinglettes, boucles d'oreille ou de ceinture, porte-clés, médailles, miniatures en forme de montgolfière. Photos, papeterie ; réalisations en papier, carton, à savoir : pare-soleil, vaisselle jetable, cartes, posters. Réalisation d'objets en cuir et imitation, à savoir : ceintures, bourses, porte-cartes, sacs, pochettes, porte-documents, trousses, liseuses. Réalisation d'objets peints ou par autre système de marquage, à savoir : vaisselle, tableaux, transferts, vitraux, décorations sur véhicules, remorques ou murs. Tentes, bâches, sacs pour l'emballage en matière plastique ou textile. Tissus et produits textiles, à savoir : plaids, coussins, napperons, sets, nappes et serviettes, couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie. Dentelles et broderies. Jeux, jouets, décorations diverses ou pour arbres de Noël. Publicité ; gestion d'espace sur aérostat et location de matériel publicitaire. Distribution de prospectus et d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Vols publicitaires. Agence de presse et d'informations. Transport de personnes et de marchandises. Organisation de voyages et réservations de places. Vols touristiques. Formation. Activités sportives et culturelles. Ecole de pilotage. Reportages pour la presse spécialisée ou générale. Livres, revues. Réalisations photographiques et/ou cinématographiques, à savoir reportages. Organisation de concours, expositions ou manifestations à but culturel, éducatif, sportif ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences. Service de reporteurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.