so quad, so-quad, soquad, so quad france, so quad ouest, quad 86, quad 49
Présentation de la marque so quad, so-quad, soquad, so quad france, so quad ouest, quad 86, quad 49
Déposée le 23 octobre 2015 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) montgolfiere sensation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « so quad, so-quad, soquad, so quad france, so quad ouest, quad 86, quad 49 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-46 du 13 novembre 2015.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque so quad, so-quad, soquad, so quad france, so quad ouest, quad 86, quad 49 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque so quad, so-quad, soquad, so quad france, so quad ouest, quad 86, quad 49 arrivera à expiration en date du 23 octobre 2025.
montgolfiere sensation a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-46
Enregistrement avec modification - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24