Marque expirée - Marque en non vigueur
ZERO BACTER
Numéro de dépôt :
3471505
Date de dépôt :
21/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/12/2016
Présentation de la marque ZERO BACTER
Déposée le 21 décembre 2006 par MONTFAJON Pierre-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ZERO BACTER »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque comportant un hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO BACTER est expirée depuis le 21 décembre 2016.
MONTFAJON Pierre-Yves a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-22
Publication - Publication le 2 févr. 2007 au BOPI 2007-05