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Marques déposées par MONTEZ STEPHANE
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CUVEE DU PAPY DOMAINE DU MONTEILLET
Marque expirée - Marque en non vigueur

CUVEE DU PAPY DOMAINE DU MONTEILLET
MONTEZ STEPHANE

Numéro de dépôt :
97662304
Date de dépôt :
31/01/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/01/2017

Présentation de la marque CUVEE DU PAPY DOMAINE DU MONTEILLET

Déposée le 31 janvier 1997 par MONTEZ STEPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CUVEE DU PAPY DOMAINE DU MONTEILLET »

Le déposant est MONTEZ STEPHANE domicilié(e) 4 LE MONTELIER,42410 CHAVANAY (dossier no 2342949) - 42410 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, STEPHANE MONTEZ domicilié(e) 4 LE MONTELIER,42410 CHAVANAY (dossier no 2342949) - 42410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CUVEE DU PAPY DOMAINE DU MONTEILLET est expirée depuis le 31 janvier 2017.

MONTEZ STEPHANE a également déposé les autres marques suivantes : LES GRANDES CHAILLEES , LA VIGNE EN ROSE


MONTEZ STEPHANE - 4 LE MONTELIER,42410 CHAVANAY (dossier no 2342949) - 42410 - France


STEPHANE MONTEZ - 4 LE MONTELIER,42410 CHAVANAY (dossier no 2342949) - 42410 - France


Renouvellement sans limitation le 5 juin 2007 n°2342949 - Publication au BOPI 2007-06-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 14 mars 1997 au BOPI 1997-11

Vins de pays et d'appellation d'origine contrôlée provenant du domaine désigné: Domaine Du Monteillet