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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTEUX RESTO
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MAZARIN RESTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MAZARIN RESTO
MONTEUX RESTO (SARL)

Numéro de dépôt :
1711306
Date de dépôt :
04/12/1991
Lieu de dépôt :
MONTBRISON
Date d'expiration :
04/12/2001

Présentation de la marque MAZARIN RESTO

Déposée le 4 décembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTEUX RESTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MONTBRISON), la marque française « MAZARIN RESTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONTEUX RESTO domicilié(e) Vinols route de Bard, 42600 MONTBRISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Jacques DEYGAT - France.

La marque MAZARIN RESTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711306.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MAZARIN RESTO est expirée depuis le 4 décembre 2001.


MONTEUX RESTO (SARL) - Vinols route de Bard, 42600 MONTBRISON - France


Monsieur Jean Jacques DEYGAT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19

Inscription le 18 mars 1997 - Concession de licence n°234473 - Publication au BOPI 1997-03-18

Inscription le 23 janvier 1997 - Concession de licence n°231538 - Publication au BOPI 1997-01-23

Inscription le 25 juillet 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°174928 - Publication au BOPI 1994-07-25

Restauration