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Marques déposées par monsieur MONTEUX Guy
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France Bassins
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Bassins
M. MONTEUX Guy

Numéro de dépôt :
3995907
Date de dépôt :
06/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/04/2023
France Bassins de MONTEUX Guy

Présentation de la marque France Bassins

Déposée le 6 avril 2013 par monsieur MONTEUX Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « France Bassins » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est monsieur MONTEUX Guy domicilié(e) 179 Traverse des bourelles, villa13 - 06560 - VALBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MONTEUX Guy, Traverse des bourelles domicilié(e) 179 Traverse des bourelles, villa13 - 06560 - VAALBONNE - France.

La marque France Bassins a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995907.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Bassins est expirée depuis le 6 avril 2023.

MONTEUX Guy a également déposé les autres marques suivantes : VERROBAC


M. MONTEUX Guy - 179 Traverse des bourelles, villa13 - 06560 - VALBONNE - France


M. MONTEUX Guy, Traverse des bourelles - 179 Traverse des bourelles, villa13 - 06560 - VAALBONNE - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Matériaux de construction métalliques ; échafaudages métalliques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques. Tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.