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Marques déposées par la société MONTEUX-CAILLET René
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BOUTON D'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BOUTON D'OR
MONTEUX-CAILLET René

Numéro de dépôt :
96626655
Date de dépôt :
20/05/1996
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/05/2006

Présentation de la marque BOUTON D'OR

Déposée le 20 mai 1996 par la société MONTEUX-CAILLET René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BOUTON D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.

Le déposant est la société MONTEUX-CAILLET René domicilié(e) Coustières de Malacercis, 13890 MOURIES - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 454 073 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTEUX-CAILLET René - France.

La marque BOUTON D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626655.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUTON D'OR est expirée depuis le 20 mai 2006.

MONTEUX-CAILLET René a également déposé les autres marques suivantes : CLEMATITE , IBISCUS , CAMARINE , CAMELIA , GENTIANE , EGLANTINE , CAPUCINE , CAMPANULE , JONQUILLE , PERCE-NEIGE


MONTEUX-CAILLET René - Coustières de Malacercis, 13890 MOURIES - France - SIREN 779454073


MONTEUX-CAILLET René - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26

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