Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DU BOIS DE LA GORGE
Numéro de dépôt :
1198120
Date de dépôt :
02/03/1982
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
02/03/1992
Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE LA GORGE
Déposée le 2 mars 1982 par MONTESSUY Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE LA GORGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU BOIS DE LA GORGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198120.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE LA GORGE est expirée depuis le 2 mars 1992.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-31