Marque enregistrée - Marque en non vigueur

C.I.M.E B.T.P
MONTESINOS Odile

Numéro de dépôt :
92435503
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque C.I.M.E B.T.P

Déposée le 28 septembre 1992 par MONTESINOS Odile auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C.I.M.E B.T.P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-40 du 13 novembre 1992.

Le déposant est MONTESINOS Odile, domicilié(e) 6, cours des petites écuries, 77185 LOGNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTESINOS Odile - France.

La marque C.I.M.E B.T.P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92435503.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C.I.M.E B.T.P est expirée depuis le 28 septembre 2002.


MONTESINOS Odile - 6, cours des petites écuries, 77185 LOGNES - France


MONTESINOS Odile - France


Inscription le 15 février 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°154999 - Publication au BOPI 1993-02-15

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-09

Publication - Publication le 13 nov. 1992 au BOPI 1992-40

Formation continue pour adultes