Déposée le 6 avril 2012 par monsieur MONTES Etienne
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOMAINE LA CASENOVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-17 du 27 avril 2012.
Le déposant est monsieur MONTES Etienne domicilié(e) La Casenove - 66300 - TROUILLAS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MAREK domicilié(e) 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France.
La marque DOMAINE LA CASENOVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911231.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE LA CASENOVE est expirée depuis le 6 avril 2022.
MONTES Etienne a également déposé les autres marques suivantes : MASIA M
M. MONTES Etienne - La Casenove - 66300 - TROUILLAS - France
CABINET MAREK - 28-32 rue de la Loge, B.P. 42413 - 13201 - MARSEILLE CEDEX 2 - France
Publication - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17
Enregistrement avec modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, huiles d'olive ;
Bières ; eaux minérales, eaux gazeuses, limonades, sodas, boissons non alcooliques, jus de fruits et/ou de légumes (boissons) ; extraits de fruits ou de légumes sans alcools ; sirops pour boissons ;
Vins de pays (notamment vins mousseux et vins doux naturels), vins d'appellation d'origine contrôlée (notamment vins mousseux et vins doux naturels), cidres, apéritifs et eaux de vie ; liqueurs et spiritueux divers.
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